Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1998 L'EMOTION LA CUVEE du Football
Jean-Louis ANDRE
Frédéric THERASSE

Numéro de dépôt :
98723356
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2008

Présentation de la marque 1998 L'EMOTION LA CUVEE du Football

Déposée le 12 mars 1998 par Jean-Louis ANDRE et Frédéric THERASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1998 L'EMOTION LA CUVEE du Football » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Les déposants sont Jean-Louis ANDRE, domicilié(e) Chemin du château d'eau, 13510 EGUILLES - France et Frédéric THERASSE, domicilié(e) Chemin du château d'eau, 13510 EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC Therasse - France.

La marque 1998 L'EMOTION LA CUVEE du Football a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1998 L'EMOTION LA CUVEE du Football est expirée depuis le 12 mars 2008.

Jean-Louis ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : EMPEIRIA L'EXPERIENCE de vos Projets , Altezza , 1998 La Coupe du SIECLE , COUPE DE FOOT , CUVEE GOAL , SOFIA FOODS Côte d'Azur , 1998 PLANETE FOOT CUVEE DU FOOTBALL


Jean-Louis ANDRE - Chemin du château d'eau, 13510 EGUILLES - France

Frédéric THERASSE - Chemin du château d'eau, 13510 EGUILLES - France


Monsieur FREDERIC Therasse - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée : tous les produits précités étant millésimés.